Objet
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent sur le tarif ci-après et à toutes offres de prix de la société Adventice. Le client déclare avoir pris connaissance de ces conditions avant de passer commande des produits. En choisissant d’acheter les produits, le client accepte expressément et irrévocablement les termes tels que ci-après énoncés. Toutes les ventes d’Adventice sont exclusivement faites aux présentes conditions générales de vente. Les stipulations ou les conditions portées sur la commande du client, qui seraient de quelque manière incompatibles avec les présentes conditions, ou y ajouteraient ne sauraient lier Adventice et ne seraient pas applicables, nonobstant l’acceptation de la commande par Adventice.
Le fait pour Adventice de ne pas présenter d’objections aux stipulations contenues dans une communication quelconque reçue du client ne pourra pas être considéré comme une renonciation à se prévaloir des présentes conditions. Il est précisé que les photographies illustrant à l’appui du texte les produits n’entrent pas dans le champ contractuel.
Prix
Pour toute marchandise, le prix s’entend en euros H.T., au point d’expédition. Les taxes applicables ainsi que tous frais engagés par Adventice pour le transport des marchandises à la destination spécifiée par l’acheteur seront facturés en sus. Les prix sont fermes sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande. Ils peuvent être modifiés à tout moment sans préavis par Adventice sans engager sa responsabilité.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, le client est l’importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’Etat sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort d’Adventice. Ils seront à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de son pays. Il est conseillé de se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales.
Commande
Enregistrement : En passant commande, le client déclare accepter celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes conditions générales de vente pleinement et sans réserve.
Toute commande passée par le client est irrévocable. Les données enregistrées par Adventice constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par Adventice et ses clients.
Confirmation
L’enregistrement de la commande donne lieu à l’envoi d’un accusé de réception de commande. La vente sera considérée comme conclue sous réserve du cas d’épuisement des stocks visée ci-dessous.
Attention : L’accusé de réception de commande confirme que la commande du client a été prise en compte par Adventice et non que le produit commandé est disponible.
Disponibilité des produits
Les offres de produits sont proposées sous réserve de disponibilité ou avec un délai de fabrication précisé dans nos offres. Les erreurs ou modifications exceptionnelles sont indépendantes de la volonté d’Adventice. En cas d’indisponibilité de produit après passation de la commande, le client sera informé par courrier.
Paiement
Les paiements ont lieu, au 30ème jour suivant la date de facturation du matériel. La date retenue est celle de l’expédition du matériel.
Livraison
Adresse de livraison : Une adresse de livraison différente de l’adresse du client peut être mentionnée sur une commande. Adventice se réserve le choix du transporteur. Les risques du transport sont à la charge du client.
Frais d’expédition
Les frais de port sont dus à chaque commande passée. Ils sont calculés en fonction du nombre d’articles commandés, et varient en fonction du pays de destination.
Délai
En cas de retard de livraison, la responsabilité d’Adventice ne pourra être engagée et ce, pour quelque cause que ce soit. Par conséquent, aucune demande d’indemnisation, de quelque nature que ce soit, ne pourra être réclamée par le client à Adventice.